Marque renouvelée - Marque en vigueur

GASCOGNE
GASCOGNE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3690951
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2029
GASCOGNE de GASCOGNE

Présentation de la marque GASCOGNE

Déposée le 13 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-51 du 18 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASCOGNE domicilié(e) 68 rue de la Papeterie - 40200 - MIMIZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 750 412 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GASCOGNE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE GASCOGNE , GASCOGNE , , GreenLandes , GASCOGNE


GASCOGNE, Société anonyme à conseil d'administration - 68 rue de la Papeterie - 40200 - MIMIZAN - France - SIREN 895750412


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2728009 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; bois à tanner, pâte de bois, esprit-de-bois ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Bois à brûler, briquettes de bois, charbon de bois (combustible), copeaux de bois pour l'allumage, bois de feu ; combustibles.

Carton de pâte de bois (papeterie) ; pellicules en matières plastiques adhérentes et extensibles pour la palettisation, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordure en papier ou en matières plastiques ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs et auto-adhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage ; colle d'amidon, gluten (colle) et gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage ; cartonnages ; sets de table en papier, tapis de table (en papier), serviettes et mouchoirs en papier ; boîtes en carton ou en papier.

Matières isolantes ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; rubans et bandes adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.

Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'œuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, pavés en bois, boiseries, palissades non métalliques, lambris non métalliques, parquets, lames de parquet et de terrasse, bardages et clins non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, charpentes non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; cartons de pâte de bois (construction) ; carton pour la construction ; verre isolant (construction) ; ossatures en bois (construction) ; moulures (construction) et plinthes non métalliques.

Meubles ; bois de lit, pans de boiserie pour meubles, rubans de bois, caisses en bois ou en matières plastiques, palettes (plateaux) de chargement non métalliques, palettes de manutention non métalliques, palettes de transport non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; étagères.

Produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; bois bruts, copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois, bois en grume ; produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du chrysanthème, de la courgette, du sorgho, du blé et du maïs).

Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents, d'ouvrages d'art, de voies de communication, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; services d'étanchéité (construction) ; installation et réparation de toits (construction).

Traitement de matériaux, à savoir abattage et débitage du bois, travaux sur bois, sciage, rabotage, apprêtage et traitement du papier, recyclage d'ordures et de déchets, traitement des déchets (transformation), destruction et incinération d'ordures, tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), traitement de l'eau, production d'énergie ; informations en matière de traitement de matériaux.

Services d'architecture ; étude de projets techniques ; décoration intérieure.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services de pépiniéristes, conception d'aménagements paysagers, services de jardiniers-paysagistes.